La bataille des trois-roues qui oppose Piaggio à Peugeot se poursuit en Italie ! La cour suprême d’appel italienne a déclaré le pourvoi formé par Peugeot Motocycles (SAS et Italia) contre l’arrêt de la Cour d’appel de Milan du 16 janvier 2023, qui avait confirmé le jugement de première instance du Tribunal de Milan selon lequel, avec son Metropolis, la marque française avait violé la partie italienne d’un brevet européen de Piaggio & C. S.p.A..
Interview Matthieu Brinon (Peugeot) : Nous contestons en appel
“Le brevet détenu par Piaggio & C. S.p.A. porte notamment sur le système de commande qui permet à un véhicule à trois roues de s’incliner latéralement comme une moto classique“, rappelle le constructeur de Pontedera qui devrait ainsi obtenir l’interdiction pour Peugeot Motocycles Italia, sur le territoire italien, d’importer, d’exporter, de commercialiser et de faire de la publicité (également sur Internet) du Peugeot Metropolis.
“Dans son arrêt ultérieur (qui fait encore l’objet d’un recours devant la Cour suprême), la Cour d’appel de Milan a chiffré à plus d’un million d’euros les dommages-intérêts que Peugeot Motocycles Italia devra verser à Piaggio & C. S.p.A. en raison de l’infraction constatée“. Affaire à suivre, sur MNC.
